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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECTA
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QUALIPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPLAN
SARL DECTA

Numéro de dépôt :
1736749
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/1999
QUALIPLAN de DECTA

Présentation de la marque QUALIPLAN

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECTA domicilié(e) rue des Jardins, Boîte Postale no 127, 26702 PIERRELATTE Cedex - France.

La marque QUALIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPLAN est expirée depuis le 5 décembre 1999.

DECTA a également déposé les autres marques suivantes : HABEL , SECURIMETRIE , DECTA , SECURIMETRIE , ECODECONCEPTION , QUALIDOC , SECURIMETRY


SARL DECTA - rue des Jardins, Boîte Postale no 127, 26702 PIERRELATTE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17

Etude et conception de plans en Assurance de la Qualité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.